Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DE LA HANTE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, STE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3797421
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
SELECTION DE LA HANTE de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Présentation de la marque SELECTION DE LA HANTE

Déposée le 12 janvier 2011 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DE LA HANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France.

La marque SELECTION DE LA HANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DE LA HANTE est expirée depuis le 12 janvier 2021.

CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE , THESAURUS VINUM , DOMAINE RASTIN , Domaine de la vigne romaine , DOMAINE DES PIVOINES , CAVE DU CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE L'EGLANTIER , DOMAINE DE LA ROCHE


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, STE COOPERATIVE - 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France - SIREN 301165387


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 1 LES MICHAUDS - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins.